Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du site AtelierM (ci-après "le Site") et les conditions d’utilisation par les utilisateurs.

En accédant au Site, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et accepte de s'y conformer.

2. Accès au site

L'accès au Site est libre et gratuit pour tout utilisateur disposant d'une connexion Internet. AtelierM met tout en œuvre pour assurer un accès de qualité au Site, mais n'est tenue à aucune obligation d'y parvenir. Des interruptions peuvent survenir pour des raisons de maintenance ou de mise à jour sans préavis.

3. Propriété intellectuelle

Le contenu présent sur le Site (textes, images, vidéos, logos, éléments graphiques, etc.) est protégé par des droits d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou publication, intégrale ou partielle, du contenu est strictement interdite sans l'autorisation préalable de AtelierM.

4. Responsabilité des utilisateurs

L'utilisateur s'engage à utiliser le Site conformément aux lois en vigueur et aux présentes CGU. Il s'interdit notamment :

• D'utiliser le Site à des fins illégales ou contraires à l'ordre public.
• D’introduire des virus ou toute autre technologie susceptible de porter atteinte au Site.
• D'extraire, collecter ou utiliser les données personnelles d'autres utilisateurs à des fins non autorisées.

5. Limitation de responsabilité

AtelierM ne peut être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au Site, ni des éventuels virus ou autres attaques informatiques. Par ailleurs, AtelierM ne garantit pas l'exactitude des informations présentes sur le Site, bien qu'elle s'efforce de les mettre à jour régulièrement.

6. Modifications des CGU

AtelierM se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page, et la date de mise à jour sera indiquée. Les utilisateurs sont invités à consulter cette page régulièrement.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître du litige.